Fatwa n° 359
Catégorie : Fatwas relatives aux transactions financières

Comment agir au sujet de marchandises
dont la marque (commerciale) est falsifiée

Question :

Le phénomène de fraude dans les transactions commerciales s’est généralisé, au point que beaucoup d’importateurs prennent des marchandises originales en Chine où ils fabriquent d’autres qui sont semblables et qu’ils mettent dans des boites pareils aux originales, pour qu’elles soient commercialisées comme étant des marchandises originales. Cela est-il considéré comme une violation des droits d’autrui ? Et que doit faire celui qui possède ce genre de marchandises ?

Réponse :

Louange à Allâh, Maître des Mondes ; et paix et salut sur celui qu’Allâh a envoyé comme miséricorde pour le monde entier, ainsi que sur sa Famille, ses Compagnons et ses Frères jusqu’au Jour de la Résurrection. Cela dit :

Il incombe au Musulman d’être sincère, de s’attacher à la sincérité et [de la pratiquer] en son apparence et dans son intérieur. Quand il traite avec autrui, il doit être sincère et ne le trompe pas, ne le trahit pas, ne l’induit pas en erreur et ne le fraude pas quel que soit le cas. Car la sincérité complète sa foi et rend parfaite sa pratique religieuse. Allâh – qu’Il soit Très-Haut – :

﴿يَا أَيُّهَا الَّذِينَ آمَنُوا اتَّقُوا اللهَ وَكُونُوا مَعَ الصَّادِقِينَ﴾ [التوبة: 119]

Sens du verset :

﴾Ô vous qui croyez ! Craignez Allâh et soyez avec les véridiques. ﴿[s. At-Tawba (le Repentir) : v. 119]

Les transactions [citées dans la question] ne sont pas permises par la religion. Car elles contiennent une transgression des biens des autres sans leur permission, un mensonge et une fraude commis à l’encontre des gens, et une opposition montée contre le gouverneur. Ces caractéristiques sont ignobles et portent atteinte aux Musulmans. Un caractère ignoble n’est pas un comportement pratiqué par le Musulman, et ne constitue pas son attribut. Allâh – qu’Il soit Très-Haut – a dit :

﴿وَالَّذِينَ يُؤْذُونَ الْمُؤْمِنِينَ وَالْمُؤْمِنَاتِ بِغَيْرِ مَا اكْتَسَبُوا فَقَدِ احْتَمَلُوا بُهْتَانًا وَإِثْمًا مُبِينًا﴾ [الأحزاب: 58]

 وقال تعالى:

Sens du verset :

﴾Et ceux qui offensent les croyants et les croyantes sans qu’ils l’aient mérité, se chargent d’une calomnie et d’un péché évident. ﴿[s. Al-Ahzâb (les Coalisés) : v. 58] et Sa Parole – qu’Il soit Très-Haut – :

﴿وَلاَ يَحِيقُ الْمَكْرُ السَّيِّئُ إِلاَّ بِأَهْلِهِ﴾ [فاطر: 43]

Sens du verset :

﴾Cependant, la manœuvre perfide n’enveloppe que ses propres auteurs. ﴿[s. Fâtir (le Créateur) : v. 43]

Le Musulman est proche du bien, loin du mal duquel il est s’éloigne et ne s’entraide pas à le commettre, vu la Parole d’Allâh – Très-Haut soit-Il – :

﴿وَتَعَاوَنُوا عَلَى الْبرِّ وَالتَّقْوَى وَلاَ تَعَاوَنُوا عَلَى الإِثْمِ وَالْعُدْوَانِ﴾ [المائدة: 2]

Sens du verset :

﴾Entraidez-vous dans l’accomplissement des bonnes œuvres et de la piété et ne vous entraidez pas dans le péché et la transgression. ﴿[s. Al-Mâ’ida (la Table Servie) : v. 2]

En se basant sur cela, [nous dirons que] celui qui vend ces marchandises et ces produits de fraude tels qu’ils sont, est une personne qui n’est pas loyale et ne donne pas de bons conseils. Il est dit dans le hadith : « Rends les dépôts à celui qui te les donne, et ne trahis pas celui qui te trahit. »⁽¹⁾ Ainsi, une telle personne a commis un péché et son gain n’est pas considéré comme illicite en soi- même et pourrait même en tirer profit. Celui qui possède encore ces marchandises doit informer l’acheteur de leur état s’il veut les acheter de lui. Il doit également, après s’être débarrassé d’elles, refuser à aider [ceux qui les fabriquent]. Il incombe au Musulman de craindre Allâh et suivre les moyens du gain licite. Car craindre et satisfaire Allâh est une cause pour qu’Il facilite ses affaires. Allâh – qu’Il soit Très-Haut – a dit :

﴿وَمَنْ يَتَّقِ اللهَ يَجْعَلْ لَهُ مَخْرَجًا. وَيَرْزُقْهُ مِنْ حَيْثُ لاَ يَحْتَسِبُ وَمَنْ يَتَوَكَّلْ عَلَى اللهِ فَهُوَ حَسْبُهُ إِنَّ اللهَ بَالِغُ أَمْرِهِ قَدْ جَعَلَ اللهُ لِكُلِّ شَيْءٍ قَدْرًا﴾ [الطلاق: 2-3]

Sens du verset :

﴾Et quiconque craint Allâh, Il lui donnera une issue favorable, et lui accordera Ses dons par [des moyens] sur lesquels il ne comptait pas. Et quiconque place sa confiance en Allâh, Il (Allâh) lui suffit. Allâh atteint ce qu’Il se propose, et Allâh a assigné une mesure à chaque chose. ﴿[s. At-Talâq (le Divorce) : v. 2-3]

Le savoir parfait appartient à Allâh, et notre dernière invocation est qu’Allâh, Seigneur des Mondes, soit loué et que prière et salut soient sur notre Prophète, ainsi que sur sa Famille, ses Compagnons et ses Frères jusqu'au Jour de la Résurrection.

 

Alger, le 1^er de Safar 1427 H,
correspondant 1^er mars 2006 G.

 

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